Préparer mon intervention chirurgicale

2.La formation des patients ou la réunion de préparation : « L’école des patients ».

Puisque vous allez revenir pour voir l’anesthésiste, nous vous proposons de participer à une après-midi de préparation où sont présentées toutes les étapes pré, per et postopératoires.

Les moyens alloués par la direction de la clinique et le nouveau métier représenté par l’infirmier (ère) coordinateur (trice) RRAC vont permettre de vous guider lors de cette réunion d’apprentissage et de vous familiariser avec les différents intervenants (médecins, kinésithérapeutes, infirmiers…).

L’idée est de sécuriser votre prise en charge, d’anticiper vos interrogations et vos craintes, de mieux gérer la période qui va suivre votre intervention et de diminuer votre peur du retour au domicile.

Cette démarche de soins est donc centrée autour de vous afin que vous participiez à votre récupération.

14h00 : Accueil des participants par l’infirmier (ère) coordinateur (trice) RRAC. Cette personne spécialement formée, référente de votre parcours, vous guidera, vérifiera avec vous votre dossier, vous accompagnera lors des suites opératoires, organisera votre arrivée et votre départ de la Clinique, etc…

14h30 : Réunion avec les kinésithérapeutes : description de l’intervention proposée (prothèse, reconstruction du ligament croisé antérieur etc…), description de l’utilisation des cannes-béquilles, des techniques de lever, de coucher et de déambulation dans les escaliers.

15h00 : Consultation anesthésique.

Fin d’après-midi : Synthèse et collation.

Ces réunions de préparation ont lieu deux fois par mois et regroupent, par tranche, les patients opérés par les différents chirurgiens de la clinique.

Les avantages de ce type de prise en charge sont nombreux :

–       Vous faites connaissance avec la clinique ainsi qu’avec l’infirmier (ère) coordinateur (trice) et une partie des professionnels que vous reverrez ultérieurement,

–       L’organisation est simplifiée et les différents prérequis contrôlés,

–       Le passage en groupe permet de dédramatiser cette intervention chirurgicale en partageant vos craintes et vos questions avec les autres personnes qui vont également être opérées,

–       L’apprentissage de quelques techniques simples de kinésithérapie va vous permettre de préparer la reprise de votre autonomie.

Ainsi, cette organisation novatrice, doublée des avantages de la RRAC, va vous permettre de bénéficier ultérieurement de la meilleure prise en charge possible pour que votre intervention chirurgicale soit une réussite rapide et complète et que votre satisfaction soit la plus totale possible.

Au final, cette préparation personnalisée aide à la récupération fonctionnelle.

Naturellement, je suis moi-même disponible et formé à ce programme de récupération rapide de même que ma collaboratrice qui reste à votre écoute.

Pour aller plus loin :

Information concernant une intervention chirurgicale portant sur l’appareil locomoteur

Votre état nécessite une intervention chirurgicale portant sur l’appareil locomoteur.
La loi, le code de déontologie et la jurisprudence font obligation au Praticien qui va vous prendre en charge de donner au patient une information claire et complète.
Celle-ci concerne le type d’intervention chirurgicale ainsi que sur tous les risques éventuels de complications (qu’ils soient fréquents ou exceptionnels) de manière à ce que votre consentement puisse être bien éclairé.
En effet, tout acte chirurgical comporte un risque de complications :

• Du fait de l’anesthésie (qu’elle soit locale, locorégionale ou générale)
• Ou du fait de l’acte chirurgical proprement dit.

Ces risques sont pris en compte de manière très sérieuse par l’équipe chirurgicale.
Toutes les précautions sont mises en œuvre pour éviter la survenue de complications par leur prévention systématique.
Pour se faire, des protocoles validés par l’expérience et les Sociétés Savantes de notre discipline sont utilisés, le tout au sein d’établissements réputés utilisant des procédures de soins aux normes (les Cliniques dans lesquelles je travaille ont été accréditées par les tutelles).
Cependant, quelles que soient les précautions, aucune équipe aussi prudente et expérimentée soit elle ne peut vous garantir à coup sûr l’absence totale de complication.
Les complications que l’on peut rencontrer dépendent certes du type d’intervention prévue mais également de la pathologie qui est en cause et surtout de votre état de santé (éventuelles pathologies associées). En effet, il est certain que le risque opératoire augmente avec l’âge ou l’existence de certaines maladies ou de traitements en cours.
Il faut, de ce fait attirer votre attention sur la nécessité :

• De ne rien cacher concernant votre état de santé et vos antécédents médicaux
• De déclarer toute prise médicamenteuse
• De bien suivre les prescriptions qui vous seront données et de signaler toute impossibilité à les suivre. Vous devez bien comprendre ces prescriptions et ne pas hésiter à vous les faire préciser si vous n’avez pas tout compris.

De manière générale, il faut savoir qu’un certain nombre de complications sont communes à toutes les interventions alors que certaines ne se voient que dans des pathologies ou des interventions spécifiques, raison pour laquelle il est difficile d’être clair et exhaustif pour chaque patient.

Les risques les plus courants sont mentionnés dans ce formulaire. Une information plus spécifique concernant votre intervention vous sera délivrée par oral et par écrit en consultation.

Les complications chirurgicales

Les plus fréquentes sont représentées par :

• L’apparition d’un hématome
• Une infection (superficielle ou profonde)
• La constatation d’une zone d’insensibilité autour de la cicatrice (ou au contraire d’hypersensibilité)
• Une nécrose cutanée en regard de la cicatrice ou à distance (escarres) en cas d’alitement prolongé
• Une atteinte des éléments « nobles » lors de l’intervention (blessure vasculaire ou lésion nerveuse)
• L’apparition après l’intervention d’une phlébite associée ou non à une embolie pulmonaire.

Des complications potentielles liées à l’anesthésie

Des complications potentielles liées à l’anesthésie existent également et ce quel que soit son type (générale, locorégionale ou locale). Elles vous seront expliquées par le médecin anesthésiste en consultation préopératoire.
Vous pourrez également questionner le médecin anesthésiste la veille de l’intervention.
Ces complications médicales et chirurgicales sont de fréquence et de gravité variables. Elles sont devenues de plus en plus rares… mais de plus en plus médiatisées.
L’existence d’une complication bien que non souhaitée n’implique pas forcément un mauvais résultat.
En effet, la plupart guérissent sans séquelles et ne sont responsables que d’inconvénients mineurs ou de courte durée. Parfois, elles peuvent cependant contraindre à une ré intervention ou à des traitements médicaux complémentaires de durée variable.
En tout état de cause, l’équipe médicale et chirurgicale est à même de les prendre en charge et de les traiter de manière à aboutir au meilleur résultat.
Indépendamment des complications post-opératoires, il est possible que le résultat de l’intervention ne réponde pas à vos attentes. En effet, les interventions orthopédiques ne donnent pas de résultats uniformément et systématiquement bons. Le risque d’un résultat incomplet est toujours possible.
Si vous êtes à la recherche d’un résultat parfait de façon certaine, il vaut mieux ne pas vous faire opérer.
Si vous le souhaitez, il vaut mieux reporter l’intervention et ne pas craindre de demander un avis complémentaire auprès d’un autre Chirurgien Orthopédiste.

En conclusion :

Nous vous conseillons de bien lire les documents qui vous sont remis, d’en parler avec votre famille et avec votre médecin traitant.
Nous vous conseillons également de désigner « une personne de confiance », pour vous assister en cas de besoin.
Nous vous demanderons avant l’intervention, de joindre à votre dossier la feuille de consentement datée et signée de votre main. Celle-ci a pour but d’attester que vous avez bien reçu, avant d’être opéré, une information sur les complications possibles et que vous avez eu le loisir de compléter cette information au cas où elle vous paraîtrait insuffisante.
En la signant, vous reconnaissez :

• Avoir été informé verbalement de tous les avantages et de toutes les complications éventuelles inhérentes au type d’intervention proposé
• Avoir fourni tous les éléments concernant vos antécédents, vôtre mode vie et vôtre état de santé, jugés utiles par le Docteur ROUXEL pour sa propre information des risques, des suites et des complications post-opératoires potentielles
• Avoir été informé de l’existence du site web www.docteurrouxel.com, où sont regroupées des informations concernant la pathologie en cause, l’intervention chirurgicale proposée ainsi que ses suites opératoires habituelles et ses complications potentielles les plus fréquentes

D’un commun accord, il est convenu que doit être respecté un délai de 7 jours entre la remise de ce document et l’intervention chirurgicale éventuelle. Il s’agit d’un délai de réflexion avant toute décision, pour le patient comme pour le Docteur ROUXEL. Ce délai peut toutefois être réduit, en cas d’urgence ou à la demande expresse du patient, qui devra mentionner lui-même cette demande (de manière manuscrite et signée sur le présent document). Dans ce cas, le délai légal de 48 heures entre la consultation d’anesthésie et l’intervention chirurgicale pourra être réduit.

A noter qu’après l’intervention, le Docteur ROUXEL fournira au patient le compte-rendu opératoire du geste chirurgical effectué, ainsi qu’au médecin désigné par ce dernier, conformément aux dispositions en vigueur

En aucun cas ce document ne constitue une décharge de responsabilité pour le chirurgien orthopédiste que je représente.

Télécharger le dossier d’information concernant une hospitalisation en 2020 au format pdf

Télécharger le consentement éclairé 2020 au format pdf

Télécharger le dossier d’entrée 2020 au format pdf

Télécharger le poster d’information concernant les infections liées aux soins

2. Le séjour à la Clinique

Si à la suite de votre consultation, vous décidez de vous faire opérer.
Mon secrétariat au 01 43 62 22 24 ou au 06 61 71 73 92, organisera votre intervention, que ce soit à la Clinique des Lilas ou à Paris à la Clinique de l’Alma.

Mon assistante fixera avec vous votre date opératoire et vous donnera un rendez-vous de consultation avec le médecin anesthésiste. Ce rendez-vous doit avoir lieu au minimum 48 heures avant l’intervention (sauf urgences). Dans la mesure du possible, il ne faut pas dépasser un délai d’un mois. Notez qu’il est possible d’organiser plusieurs rendez-vous le même jour (radiologue, anesthésiste, chirurgien).

Aux lilas :

L’anesthésiste avec lequel je travaille s’appelle le Dr Laurent AMAR (sa consultation a lieu le lundi après-midi). J’opère le mardi. Votre hospitalisation aura lieu à la Clinique des Lilas (établissement accrédité par la HAS), au 41/43 avenue du Maréchal Juin 93260 Les lilas (Métro Mairie des Lilas).

A la Clinique de l’Alma :

J’y opère le jeudi et vous verrez également en consultation auparavant un des anesthésistes de l’établissement.

(Rdv en ligne possible via l’interface de la clinique Doctolib.fr)

Votre hospitalisation aura lieu à la Clinique de l’Alma au 166 rue de l’Université 75007 PARIS (Métro Latour-Maubourg).

Quel que soit la Clinique, deux types d’hospitalisation sont possibles :

• Hospitalisation en ambulatoire de la Clinique (entrée le matin, sortie le soir avec un accompagnant)
• Hospitalisation classique avec entrée à la Clinique la veille vers 16 heures, intervention chirurgicale le lendemain, suivie d’un ou plusieurs jours d’hospitalisation.

Dans cette hypothèse, vous aurez le choix de décider du type de chambre :

• Simple ou Double
• Standard ou VIP

Tous les détails seront donnés par le secrétariat.

3. La préparation cutanée

Vous allez être hospitalisé (e) en vue d’une intervention chirurgicale (hospitalisation conventionnelle ou hôpital de jour).
Votre coopération est indispensable.

Certaines règles d’hygiène sont à observer pour éviter des complications post-opératoires : bien lire les fiches suivantes :

Les différentes méthodes d’épilation :

L’épilation de la zone opératoire est nécessaire afin de diminuer le risque d’infection.
Il existe 2 façons de réaliser une épilation sans léser la peau :
La tonte chirurgicale à lames à usage unique (réalisée par le personnel soignant) OU la crème épilatoire (fournie par vos soins).
Il est strictement interdit d’utiliser un rasoir en raison des micro-coupures qu’il entraîne et qui peuvent être source d’infection.

Précautions d’emploi :

• Avant toute application, lisez attentivement les notices jointes au produit que vous utilisez,
• Il est important de réaliser un test allergique sur une zone sensible de la peau (le pli du coude) afin de s’assurer de l’absence d’allergies. En cas de réaction trop vive, consultez votre médecin,
• La crème doit être répartie sur une peau propre, sèche et non irritée,
• Les produits épilatoires ne doivent pas être appliqués dans le nez, les oreilles ou autour des yeux en raison des substances chimiques qu’ils contiennent.

Notice d’utilisation :

• Répartir la crème uniformément et en couche épaisse sur l’ensemble de la zone à épiler,
• Laisser agir. Le temps de pose spécifié sur la notice d’utilisation du produit doit être impérativement respecté. Le non-respect du temps de pose peut entraîner des rougeurs et des sensations de brûlures,
• Enlever la crème épilatoire à l’aide de la spatule fournie.
• Rincer abondamment à l’eau, de préférence par une douche. Il ne faut ni appliquer de savon ni d’alcool pour éliminer la crème,
• Sécher.

Douche médicale préopératoire :

La douche médicale préopératoire est destinée à éliminer la majorité des germes normalement présents sur la peau avant toute intervention chirurgicale. Les affaires dont vous avez besoin :

• Une serviette de toilette propre
• Une brosse à dents et du dentifrice
• Des cotons tiges
• Un flacon de savon antiseptique et un gant de toilette à usage unique fournis
• Un pyjama propre pour la veille de l’intervention
• La tenue de bloc vous sera fournie le jour de l’intervention. Vous la mettrez après la douche médicalisée.

La veille de l’intervention :

• Enlever le vernis à ongles
• Couper les ongles et les nettoyer
• Se démaquiller
• Enlever les bijoux, piercing, y compris l’alliance

Si vous utilisez la crème épilatoire, faire l’épilation après la douche. Attention il faut faire un test à votre domicile pour vérifier l’absence d’allergie. Sinon l’infirmière ou l’aide-soignante pratiquera une tonte.

Le jour de l’intervention :

• Se brosser les dents. Se nettoyer les oreilles
• Revêtir la tenue de Bloc opératoire qui vous sera donné par l’équipe soignante : chemise, coiffe et sur chaussure
• Aller aux toilettes et vider votre vessie
• Vous couchez dans un lit propre après avoir enlevé les sur-chaussures portées après la douche.
• Ne pas vous relever avant le départ pour le bloc opératoire.

N’hésitez pas à demander des informations à l’équipe soignante si elles ne vous ont pas été données ou si vous n’avez pas bien compris.

Si vous respectez ces quelques règles, vous aiderez le personnel soignant à vous donner les meilleurs soins et ainsi, vous participerez directement à votre guérison.

4. Le jour de mon intervention

Vous allez être hospitalisé.
Sois vous rentrez la veille soit vous arrivez le matin (hospitalisation conventionnelle ou prévue en ambulatoire).
N’oubliez pas de rapporter les éventuels produits demandés (attelle, cannes anglaises, crème dépilatoire, chaussettes de contention, etc.…).
Respectez bien les consignes concernant les précautions d’hygiène (cf préparation cutanée).
Votre intervention est prévue dans la journée.
L’infirmière peut vous communiquer une heure approximative de passage au bloc opératoire.
Il faut savoir que cette heure est très aléatoire en fonction de l’ordre de passage des patients et de certaines contraintes techniques.
Vous devez savoir que le programme opératoire est fait la veille au soir en fonction de nombreux impératifs
Lorsque l’infirmière vous préviendra, vous serez conduit au bloc opératoire. Pour se faire, un brancardier viendra vous chercher dans votre chambre et vous installera sur un chariot destiné aux allées et venues dans l’ascenseur.
Vous serez ensuite transféré sur un second chariot réservé, lui, à l’usage unique du bloc opératoire.
Vous serez alors conduit en salle de pré-anesthésie où vous rencontrerez le médecin anesthésiste et différents personnels (agent hospitalier, aide-soignante, infirmière, brancardier, manipulateur radio).
Ne soyez pas étonné de l’animation qui règne au bloc opératoire, il s’agit d’un endroit très actif, géré par une surveillante  » de choc « .

Les conversations y sont souvent animées. N’en prenez pas ombrage. Cela se rencontre dans tous les blocs opératoires. Le but est la recherche de l’efficacité.
Tout ceci se traduit par des allées et venues incessantes, du bruit et parfois une sensation de froid que ressentent souvent les patients (tenue légère, stress).
Tout sera fait néanmoins pour votre confort. N’hésitez pas à parler et à exprimer vos souhaits ou vos craintes
Vous serez ensuite conduit en salle d’induction anesthésique. Le médecin anesthésique y réalisera votre anesthésie comme prévue lors de la consultation. Une fois que celle-ci vous sera installée, vous serez ensuite conduit en salle d’intervention chirurgicale
Vous serez alors mis sur une table spéciale et, suivant les modalités opératoires, différentes installations sont possibles. Tout ceci prend du temps et ne doit pas augmenter votre anxiété.
Le but final est votre confort et le confort du chirurgien de manière à ce qu’il pratique son intervention dans la meilleure situation possible. A la fin de l’intervention, vous serez réveillé et conduit en salle de réveil.
Vous y serez réchauffé, les constantes vitales seront surveillées et la douleur sera gérée par les infirmières anesthésistes qui vous prendrons en charge.
Une fois que votre séjour en salle de réveil sera jugé suffisant par le médecin anesthésiste, vous serez reconduit dans votre chambre où l’équipe médicale de l’étage prendra le relais.
J’espère que tout se passera bien et que vous serez satisfait du travail de toute l’équipe.
N’hésitez pas à me signaler un quelconque dysfonctionnement.

5. Les suites opératoires de mon intervention

Ce chapitre concerne les suites opératoires immédiates d’une intervention orthopédique type, c’est-à-dire les trois à quatre premiers jours qui suivent le geste chirurgical.
Actuellement, la durée moyenne d’hospitalisation est réduite du fait de l’emploi généralisé des techniques arthroscopiques et mini-invasives. En moyenne, un tiers des hospitalisations se fait en hôpital de jour (entrée le matin et sortie le soir), un tiers des séjours dure 1 à 2 jours et le dernier tiers dure de 3 à 5 jours (mise en place d’une prothèse articulaire).
De nombreux intervenants vont s’occuper de vous dans les suites immédiates de votre intervention chirurgicale à commencer par le personnel médical de la salle de réveil.
Une fois que vous serez réchauffé, que la douleur sera calmée et que les constantes vitales seront stabilisées, vous pourrez regagner votre chambre. Vous y serez conduit par un brancardier.
Le relais est alors assuré par l’équipe médicale propre à chaque étage d’hospitalisation. Celle-ci comprend différents personnels (infirmière, aide-soignante, personnel de restauration, agent d’entretien etc.…).
Deux grands principes vont rythmer les heures et les jours qui suivent votre intervention chirurgicale :
La lutte contre la douleur et la reprise de votre autonomie.

La lutte contre la douleur :

Généralement, toutes les précautions sont prises pour anticiper la douleur, e médecin anesthésiste ayant, dès l’intervention chirurgicale, prévu les antalgiques et les techniques anesthésiques permettant un réveil indolore.
N’hésitez surtout pas à signaler la recrudescence des douleurs au personnel infirmier afin que toutes les dispositions soient prises pour lutter contre.
Une attention particulière est rappelée au patient à qui on a posé un cathéter d’anesthésie locorégionale : la plupart du temps, la sédation douloureuse se fait au prix d’une paralysie motrice transitoire : il est donc normal que vous n’arriviez pas à mobiliser le membre opéré.

La reprise de votre autonomie :

Les techniques mises en place pour assurer le succès de votre intervention et le confort post-opératoire rendent le patient souvent impotent et dépendant (perfusion, pompe électrique d’anesthésie locorégionale, flacon de drainage, attelle, etc.…).
Les 24 premières heures sont potentiellement les plus critiques. Vous aurez besoin d’aide pour sortir de votre lit, effectuer votre toilette, vous déplacer.
Assez rapidement, vous serez libéré de tout ce dispositif (perfusion à J+1, flacon de drainage à J+1/J+2).
Parallèlement à cette évolution dans le temps, vous serez aidé par le personnel médical et paramédical. N’hésitez pas à faire appel à eux.

6. La douleur post-opératoire

La douleur post-opératoire est une sensation en rapport avec les lésions des tissus induites par une intervention chirurgicale. Elle survient dès la fin de l’intervention. Son intensité dépend de plusieurs facteurs :

• La localisation de l’intervention
• Le geste réalisé
• La durée de l’intervention
• La sensibilité propre du sujet

Il y a, par ailleurs, une véritable dimension culturelle de la douleur, ce qui veut dire que pour un même niveau douloureux, cette douleur ne sera pas appréciée de la même manière par deux personnes différentes.
Les douleurs sont extrêmement variables après une intervention chirurgicale. Beaucoup d’interventions ne sont pas ou sont peu douloureuses. D’autres sont suivies de douleurs dans les premiers jours. Enfin, toute opération, même peu douloureuse au départ, peut le devenir par la suite en dehors même de toute complication ultérieure.
Cette douleur post-opératoire est prise en compte par l’équipe médicale et paramédicale qui va vous prendre en charge. Elle est désormais prévenue avant même que les symptômes n’apparaissent, le but étant d’utiliser des moyens variés permettant qu’elle soit minimisée au maximum.
Pour cela, il faut savoir évaluer votre douleur et en parler à l’anesthésiste et aux infirmières.
Au sein du Groupe Almaviva (Clinique des Lilas, Clinique de l’Alma), nous utilisons deux types d’échelles pour quantifier la douleur :

• L’Échelle verbale simple en utilisant 5 adjectifs : douleur nulle, faible, modérée, forte, très forte
• L’Échelle numérique : il suffit de noter le niveau douloureux en le quantifiant de 0 à 10

Pour votre information, il faut savoir que l’équipe qui va vous prendre en charge dispose de plusieurs moyens pour lutter contre la douleur. Ceux-ci sont le plus souvent panachés de façon à en minimiser les inconvénients de chaque catégorie (nausées, les douleurs gastriques, les éventuelles réactions d’intolérance cutanée ou générale etc….)
Nous avons à notre disposition :

• Les produits utilisés lors de la réalisation de l’anesthésie proprement dite. Ceux-ci ont souvent un effet qui dure même après le geste chirurgical mais tout dépend du type d’anesthésie pratiquée : pour une anesthésie générale, les produits utilisés vont rapidement se dissiper. Pour une rachianesthésie ou péridurale, la sédation douloureuse durera plusieurs heures avant l’éventuelle apparition des douleurs
• Les antalgiques et les anti-inflammatoires à base de paracétamol, d’aspirine, de codéine, de molécules anti-inflammatoires, de morphine, etc.… qui peuvent être administrées par voie intraveineuse, par voie sous-cutanée ou par voie orale dès que vous pourrez boire
• Les techniques d’anesthésie locorégionale (le plus souvent un bloc nerveux périphérique consistant en l’injection de produits d’anesthésie proche d’un nerf à la racine d’un membre. Cela s’adresse bien évidemment uniquement à la chirurgie du membre inférieur ou du membre supérieur. L’avantage est la réalisation d’une anesthésie prolongée du membre opéré qui complète le plus souvent une sédation par voie générale, ce bloc nerveux périphérique étant réalisé grâce à l’aide d’un stimulateur qui détecte le nerf. Le produit est alors injecté et la plupart du temps, on laisse en place un cathéter, ce qui permettra une réinjection du produit à la demande, de façon à prolonger l’anesthésie après l’intervention (la plupart du temps 48h à 72h).
• Les pompes à morphine (pompes PCA analgésie contrôlée par le patient). Il s’agit d’une pompe reliée à votre perfusion qui est programmée en fonction du type d’intervention, de votre âge et de votre état, de façon à délivrer une quantité définie de morphine. En appuyant sur un bouton, vous délivrer immédiatement une certaine dose de morphine quand vous en avez besoin. Il existe un réglage de façon à éviter tout surdosage. L’avantage est de contrôler vous-même votre douleur en fonction de son intensité et la plupart du temps on réserve ce type de dispositif aux interventions qui risquent d’être particulièrement douloureuses.
• Les moyens physiques ne doivent pas être oubliés car ils contribuent à limiter votre douleur : le froid (cryothérapie) permet une diminution des phénomènes douloureux. Il est systématiquement utilisé à la clinique des Lilas grâce à l’emploi d’une vessie de glace posée sur le membre opéré plusieurs fois dans la journée. La contention de la zone opérée que ce soit par attelle, bandage, écharpe, etc.…, immobilisera la zone potentiellement douloureuse et limitera surtout les faux mouvements qui pourraient être responsables d’une augmentation de la douleur.

Ces différentes méthodes sont connues du personnel soignant de même que leurs avantages, leurs inconvénients et leurs surveillances.
Reste la dimension psychologique de la douleur variable d’un patient à l’autre.
N’hésitez pas à verbaliser votre éventuelle appréhension que ce soit à votre entrée, avant l’intervention ou après.
Sachez que toutes ces méthodes mises en œuvre ont pour but de vous faire dire : « Je craignais d’avoir beaucoup plus mal ».

7. Mes documents de sortie

Prenons le cas d’une intervention type : la reconstruction du ligament croisé antérieur :

Vous rentrez le lundi am ou le mardi matin (Lilas)
Vous êtes opéré (e) le mardi
Vous sortez le jour même si chirurgie ambulatoire, le lendemain sinon.

Ma secrétaire vous remet votre dossier de sortie qui comprend les différents documents indispensables (ordonnances, compte rendus, fiches d’information, arrêt de travail, bon de transport, facture pour la mutuelle, RDV de consultation ultérieur, etc.…).

Dossier de sortie 2020

8. Centre de rééducation ou pas ?

Dans les suites d’une intervention chirurgicale, un centre de rééducation peut être très utile et préféré à un retour à domicile, notamment si

• La chirurgie est lourde
• La personne est seule ou isolée
• La personne est dépendante pour la toilette, la nourriture, etc…
• La personne est immobilisée et/ou sans appui
• La rééducation est urgente et doit être suivie de près (arthrolyse…)
• Le kinésithérapeute prévu est loin du domicile ou ne se déplace pas
• etc…

dossier de sortie 2020

Au total, il faut prévoir son type de sortie …avant même son entrée car tous les centres imposent une demande de préadmission
Tout changement d’avis en cours d’hospitalisation risque de prolonger le séjour à la Clinique….

9. Les Frais Financiers : le dépassement d’honoraires

Si vous décidez de vous faire opérer, vous aurez de nombreux documents à lire et à signer. Celui-ci en fait partie… : Pour l’intervention programmée dont une partie est prise en charge par la Sécurité Sociale (code CCAM …), le Docteur Yves ROUXEL demande un dépassement d’honoraires de                 €.

L’Anesthésiste qui vous prendra en charge demandera également un dépassement d’honoraires dont le montant et le recouvrement sont gérés directement par le secrétariat du Docteur ROUXEL.

Ces dépassements peuvent entraîner la suspicion de la part de patients mal informés de l’exercice actuel de la Chirurgie en France. Ils correspondent aux honoraires des praticiens et surtout au COUT DE LA PRATIQUE CHIRURGICALE. Ils sont devenus nécessaires pour plusieurs raisons :

• Les pouvoirs publics ont décidé depuis les années 1980 (date de la création du secteur II) ne plus rembourser les consultations et les actes chirurgicaux à leur juste valeur, laissant ce soin aux mutuelles complémentaires (comme pour les dents et les lunettes). Or il faut du temps pour examiner, informer, « poser une indication opératoire », expliquer les suites prévisibles, programmer et « préparer » une intervention, opérer et enfin « suivre » convenablement un patient. Ceci a un coût que ne veut pas rembourser correctement la Sécurité Sociale.
• La chirurgie moderne et de qualité nécessite un plateau technique lourd surtout en chirurgie orthopédique où se sont généralisées les techniques mini-invasives et arthroscopiques. L’anesthésie moderne et de qualité nécessite également du temps et un plateau technique important depuis que se sont généralisées les techniques d’anesthésie loco-régionale. Pour utiliser ces moyens, les praticiens (qui sont locataires), payent une lourde « redevance » à la Clinique, qui représente en fait un pourcentage de leur activité.
• Les coûts de fonctionnement d’un secrétariat de chirurgien augmentent depuis plusieurs années à un rythme de l’ordre de 10% par an pour ceux qui misent sur la qualité (informatisation des dossiers, plaquettes et brochures d’information, site Internet, charges fixes -frais de secrétariat et d’aide opératoire-). Quant aux primes d’assurance (+ 10% à 15% chaque année), elles suivent le rythme de la multiplication des procédures d’indemnisation. Chaque intervention coûte 80 euros d’assurance en moyenne au chirurgien qui la pratique !!!
• L’amélioration continue de la qualité des soins réclamée par les patients et les tutelles se traduit par un investissement des praticiens dans leur outil de travail plus important que par le passé (démarche qualité dans la réalisation des soins, gestion transversale des risques, formation continue, évaluation des pratiques professionnelles). Tout ceci est dispendieux en temps et en énergie (réunions tôt le matin ou tard le soir…) sans qu’ils ne soient prévues de contreparties financières.

En résumé : la santé n’a pas de prix mais elle a un coût !!!! Et ce coût est sous-évalué par la Sécurité Sociale (le chirurgien est payé à l’acte).
De manière générale, le docteur Yves ROUXEL décide le montant de ces dépassements en fonction de la complexité de la prestation effectuée, du temps consacré au geste prévu, du service médical rendu et du niveau de votre couverture sociale. Ils sont donc adaptés à la situation de chacun et sont demandés « avec tact et mesure », conformément aux recommandations. Cela permet d’opérer tout le monde (en particulier les indigents et les cas complexes non rentables) et évite de créer une Médecine « à 2 vitesses » : le dépassement est non systématique, aucun patient n’est refusé.

Ce dépassement est inscrit dans les registres de la clinique et il est systématiquement communiqué aux caisses de sécurité sociale sur le bordereau S3404 (grande facture récapitulative de tout ce qui aura été réalisé lors de votre hospitalisation). Les caisses répercutent ensuite cette information à l’administration fiscale. La transparence de cette procédure est donc totale.

Il s’agit d’une procédure tout à fait régulière et officielle car le Docteur Yves ROUXEL est un chirurgien conventionné à honoraires libres (secteur 2 de la Convention, signataire depuis 2017 du contrat d’accès aux soins -ou CAS-, devenu OPTAM-CO). Sachez que cette procédure est autorisée par la Convention pour toutes les prises en charge y compris pour les personnes prises en Accident de travail et à 100% (ALD).

Une facture indiquant la date de l’opération, la cotation de la Sécurité Sociale, le type de règlement et le montant du dépassement vous sera alors remise.

Il vous faudra donc établir deux chèques, un pour le Docteur ROUXEL et un pour l’Anesthésiste qui s’est occupé de vous. Le remboursement de ce dépassement d’honoraires ne vous sera possible que si vous disposez d’une couverture sociale complémentaire (mutuelle ou assurance privée etc..) et à condition que le contrat prévoie le remboursement des dépassements.

Vous devez être informé que certains contrats de mutuelle ne prévoient aucun remboursement pour les dépassements d’honoraires (ex : garantie à 100% du tarif sécurité sociale, c’est à dire 100% payé par la sécu et 0 par la mutuelle !).
Vous devez également être informé que depuis l’instauration du CAS (contrat d’accès aux soins), le remboursement des dépassements diffère en fonction du statut du praticien… Auparavant, les mutuelles remboursaient 100 à 300% du Tarif Sécurité Sociale, voire les frais réels. Depuis 2015, ces garanties ne concernent que les praticiens signataires du CAS (Le Docteur Rouxel en fait partie depuis 2017).

Ce qui fait que les mutuelles, à prime identique, auront tendance à l’avenir à moins vous rembourser si vous optez pour un chirurgien en secteur 2 hors CAS/OPTAM-CO…ou à vous proposer des surcomplémentaires !

De manière générale, choisissez une mutuelle où les contrats privilégient le libre choix du médecin et un bon remboursement des frais médicaux, et non les contrats qui vous appâtent avec des à-côtés comme des chambres particulières ou des remboursements de télévision… sans payer la chirurgie à son juste prix. Une mutuelle, c’est d’abord fait pour payer des soins, l’hôtellerie vient après, les deux c’est mieux mais c’est souvent plus cher….Dans le contexte de concurrence actuel, vous avez toujours la possibilité de changer de contrat avant l’intervention, voire de mutuelle…

Pour savoir si vous pouvez être remboursé, il vous appartient soit de consulter les clauses de votre contrat de mutuelle ou d’assurance complémentaire, soit plus simplement de prendre contact directement avec l’organisme en question. Ces renseignements sont toujours aisément obtenus par téléphone. Mon assistante s’occupera de cette tâche pour adapter le tarif et éviter « les mauvaises surprises ». Un devis vous sera remis. Dans ces conditions, vous serez intégralement remboursé (aucun reste à charge dans 3 cas sur 4)

 

Si votre contrat prévoie le remboursement du dépassement, votre mutuelle exigera 2 documents pour vous rembourser :

• La facture qui vous sera remise au moment de votre sortie de la clinique
• Le bordereau S3404 qui vous sera envoyé par le service facturation de la clinique par la poste. (Prévoir un délai de 21 jours après votre sortie)

Ce remboursement n’interviendra donc pas immédiatement. De ce fait, le Docteur Yves ROUXEL et le médecin anesthésiste qui s’est occupé de vous diffèrent le dépôt en banque de vos chèques de 6 à 8 semaines. Dans le cas où vous n’auriez pas de mutuelle complémentaire, ou bien au cas où votre mutuelle ne prévoirait pas le remboursement des dépassements d’honoraires, ceux-ci peuvent quand même vous être demandés (dans ce cas ils seront adaptés et des facilités de paiement vous seront accordées). Vous pouvez établir plusieurs chèques en indiquant sur les chèques les dates où vous souhaitez que les chèques soient déposés en banque.

Si vous ne bénéficiez d’aucun système de remboursement et que vous croyez ne pas pouvoir faire face à ce qui vous est demandé (encore une fois, ce qui vous a été demandé a été adapté à votre situation sociale), le Docteur Yves ROUXEL peut néanmoins vous conseiller. Bien entendu, toute situation particulière sera examinée avec bienveillance…

Sachez que l’exercice de la Chirurgie en France est devenu difficile et que les praticiens qui vous soignent font tout pour éviter la fameuse « Médecine à deux vitesses » et certaines dérives bien connues ailleurs (reconstruction du ligament croisé antérieur = 15000 $ à New-York…).

Ce document a été établi pour que les choses soient parfaitement claires et qu’il ne persiste aucune ambiguïté sur ce qui vous sera demandé lors de votre sortie.

10. Les relations patients / chirurgiens

Les chapitres suivants sont extraits du dossier de presse de novembre 2003, paru sous l’impulsion du Docteur Jacques Caton, président du Syndicat National des Chirurgiens Orthopédistes (S.N.C.O) et du Docteur Patrice Papin, secrétaire Général du S.N.C.O.

Ils sont retranscrits ici afin d’informer le public sur l’évolution de la Chirurgie en France.

Les passages en bleu et italique correspondent aux commentaires du Docteur ROUXEL :

 » Une situation inédite »

La responsabilité civile et pénale des chirurgiens est plus que jamais d’actualité. L’acte chirurgical est vécu de plus en plus comme un  » acte de consommation  » sous-entendant une obligation de résultat et non plus de moyens. L’augmentation croissante des  » procédures juridiques  » dans la vie médicale n’est pas sans conséquences à la fois pour le patient et pour le chirurgien orthopédiste.

Lors des travaux de son 78ème congrès, la Société Française de Chirurgie Orthopédique et Traumatologique (SoFCOT) organise une table-ronde autour d’un problème de plus en plus aigu, voire conflictuel, celui de l’information, du consentement du patient et de l’évolution de la responsabilité professionnelle dans le domaine de la chirurgie orthopédique.

Cette spécialité, dont la quasi-totalité des pathologies n’engage pas le pronostic vital, est au cœur des débats qui concernent la question fondamentale des relations entre patients et praticiens, affectées par l’invasion croissante du droit et des procédures dans le rapport thérapeutique. Cette situation inédite ne laisse pas d’avoir des conséquences tant pour le patient s’agissant du respect de ses droits que pour le chirurgien orthopédiste. Il est confronté à une pluralité de problèmes parmi lesquels émerge celui de la couverture de son risque professionnel.

La Loi du 4 mars 2002, dite Loi KOUCHNER, ne saurait être un carcan : elle doit dessiner une figure novatrice de la relation patient / chirurgien à même de concilier écoute, dialogue et empathie avec la froide rigueur du droit des hommes. De sa bonne interprétation doit naître un nouvel état d’esprit et de nouveaux comportements, tant chez les chirurgiens que chez les patients.

Tous concernés

Avec 1200 types d’actes pratiqués, la chirurgie orthopédique et traumatologique est au centre de la vie quotidienne de millions de personnes. Elle prend en charge tous les âges et concerne tous les styles et modes de vie. De l’enfant de cinq ans qui se casse un bras, à la femme de trente-cinq ans qui se déchire un ligament de genou ou à la personne âgée qui souffre d’ostéoporose ou d’arthrose, la chirurgie orthopédique et traumatologique intervient sur une vaste palette de pathologies. Par ailleurs, le vieillissement de la population a pour effet d’accroître le nombre de personnes concernées par les pathologies ostéoarticulaires et donc, de renforcer le rôle de la chirurgie orthopédique dans la prise en charge de ces lésions.

En parallèle, la population active est, elle aussi, largement concernée : développement des sports de loisirs, nouveaux moyens de locomotion (roller), progression des troubles musculo-squelettiques en relation avec des cadences de travail plus lourdes. Ces évolutions et ces tendances lourdes consacrent la chirurgie orthopédique comme un outil essentiel et un axe majeur dans les traitements des pathologies. Le rôle du chirurgien orthopédiste est appelé à se développer considérablement à moyen et à long terme.

Sources : Enquête Pathologie ostéoarticulaire de l‘adulte en France, 1999 et Enquête épidémiologique SoFCOT d’avril 2003 sur l’état ostéoarticulaire de la population française de moins de 18 ans. (Chiffres obtenus par extrapolation).

La loi Kouchner et ses implications

La loi du 4 mars 2002, dite loi KOUCHNER, relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a voulu placer le patient au centre de la politique et des dispositifs de santé : respect des droits de la personne, droit à la confidentialité et au secret médical, droit à la prise de décision concernant sa situation médicale, principe du « consentement éclairé « , droit d’accès à l’information, droit à l’indemnisation de l’accident médical. L’ensemble de ce dispositif s’inscrit, notamment en matière de responsabilité médicale, dans le droit fil des jurisprudences antérieures qu’il a en quelque sorte solennisé.

La loi place la responsabilité médicale au cœur du système de santé et postule qu’il n’existe pas de responsabilité sans faute, avec deux exceptions très importantes à ce principe : les maladies nosocomiales et le défaut d’un produit de santé (médicaments, greffes, implants, prothèses…).

Responsabilité des professionnels de santé et/ou des établissements de soin :

Il convient de rappeler en cette matière que la responsabilité pénale des professionnels de santé n’est en aucune manière abordée par la loi Kouchner. Celle-ci demeure pleine et entière par exemple pour mise en danger d’autrui ou coups et blessures involontaires (une artère fémorale percée au cours d’une intervention). Il faut souligner également que la loi du 4 mars 2002 dispose que les professionnels de santé et les établissements sont tenus de souscrire une assurance  » destinée à les garantir pour leur responsabilité civile ou administrative « , une assurance qu’ils souscrivaient bien évidemment auparavant, sans que ce fût une obligation légale.

Réparation du dommage subi (aléa thérapeutique/ accident médical/ maladie nosocomiale):

L’accident médical ou aléa thérapeutique est une complication d’origine non-fautive et non prévisible qui n’est pas le fait du soignant. Elle n’implique pas une faute de sa part mais engage néanmoins sa responsabilité. Elle fait l’objet d’une réparation au titre de la solidarité nationale, comme les affections iatrogènes ou les infections nosocomiales.

Maladies nosocomiales :
Ce sont des infections contractées par un patient dans un établissement de soin qui n’étaient ni en incubation ni présentes à l’admission du malade. Pour qu’une infection soit qualifiée de nosocomiale, il faut qu’elle survienne 48 heures après l’admission du patient en structure hospitalière. La loi KOUCHNER impute à priori la charge de la responsabilité de tels phénomènes aux établissements de santé,  » sauf s’ils rapportent la preuve d’une cause étrangère.  »

Droit à l’indemnisation :

Qu’il s’agisse d’un accident médical, d’une affection iatrogène (causée par une intervention médicale), ou d’une infection nosocomiale, l’ONIAM, Office National d’Indemnisation des Accidents Médicaux, à travers ses Commissions Régionales de Conciliation et d’Indemnisation, a vocation à indemniser les patients victimes d’un accident médical survenu à partir du 5 septembre 2001. L’indemnisation proposée est fondée sur le critère de gravité : taux d’incapacité permanente partielle (IPP), supérieur ou égal à 24%, taux d’incapacité temporaire de travail (ITT) supérieur ou égal à 6 mois consécutifs ou à 6 mois non consécutifs sur une période d’un an, inaptitude définitive à exercer son activité professionnelle, troubles particulièrement graves, y compris d’ordre économique, dans les conditions d’existence. S’agissant du nosocomial, la loi du 30 décembre 2002 a relevé ce seuil à 25%. C’est là un seuil d’IPP important. Il faut savoir en effet que 25 % d’IPP correspondent à la perte d’un œil et que 30 % d’IPP correspondent à la perte d’une jambe, que 97 % des infections nosocomiales provoquent des incapacités inférieures à ce seuil de 25 %. La conséquence est claire : ce seront les compagnies d’assurance qui indemniseront ce type de préjudice avec des conséquences significatives en matière de primes pour les professionnels.

Communication et information :

Cette exigence de transparence en matière de communication et d’information destinée au patient constitue un élément clef de la Loi KOUCHNER. Elle porte en elle une nouvelle figure de la relation thérapeutique grâce à laquelle les patients doivent être dotés de tous les outils d’information pour prendre en main leur destin médical.

Trois lignes de la loi formulent très précisément l’essence de ce droit à l’information et à la communication :

 » Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne et ce consentement peut être retiré à tout moment.  » Cette notion de consentement libre et éclairé du patient ne laisse pas de susciter des interrogations. Il n’existe dans les faits aucun document de consentement éclairé. Une signature obtenue à la dérobée quelques heures avant une intervention n’a aucune espèce de valeur. Le praticien de santé devra, en cas de difficulté, faire la preuve, par tous les moyens à sa disposition, de sa loyauté en matière de juste information de son patient.

Le document de reconnaissance d’information et de consentement libre et éclairé signé par le patient dans des conditions correctes ne saurait à lui seul fournir un élément de preuve. Il doit être corroboré par un faisceau d’éléments indiquant une ambiance de pratique informative : consultation d’une durée suffisante au cours de laquelle sont abordés tous les aspects de l’intervention, présentation des risques éventuels, remise de documents….

Il est bon de souligner également qu’un refus de signature (ou un oubli) de la part du futur opéré ne doit pas être envisagé comme une cause d’annulation de l’intervention. Ces questions sont à l’évidence éminemment complexes. Elles suscitent chez le praticien un sentiment accru de malaise.  » Ai-je fait tout ce qui est en mon pouvoir pour proposer cette information objective et sereine qui va conduire mon patient à prendre telle ou telle décision de manière réfléchie sans qu’il puisse, en cas de contentieux, se retourner contre moi et m’incriminer pour communication fautive ou défaillance de communication.  »

Renversement de la relation traditionnelle chirurgien/ patient :

De l’ère de la toute-puissance à l’ère du soupçon :

Le rapport entre patient et médecin ou chirurgien s’est largement modifié au cours de ces dernières années. De l’ère d’une toute puissance médicale qui s’exerçait sans contrôle et dans un climat d’extrême confiance, le patient s’en remettant totalement à son thérapeute, nous sommes passés graduellement à une nouvelle ère : celle du patient consommateur de soins et acteur décidé de son destin médical. Une tendance qui s’accompagne d’une banalisation de l’acte chirurgical.

 » Il y a vingt ans, avant de subir une opération, mes patients me disaient qu’ils venaient de faire leur testament, aujourd’hui ils me demandent s’ils pourront partir en vacances, quinze jours après l’intervention.  » Ces propos d’un chirurgien orthopédiste sont éminemment représentatifs de l’esprit du temps et de la modification des attitudes. On pourrait inférer de cette banalisation de l’acte que les patients manifestent une confiance de plus en plus avérée dans les traitements et dans l’information qui leur est donnée les concernant. La sécurisation des procédures (1 décès pour 13 000 actes d’anesthésie il y a 20 ans, 1 pour 140 000 aujourd’hui), la baisse des infections nosocomiales, par exemple dans des prothèses de hanche, (en 15 ans on est passé de 7 à 8% à moins de 2 %) sont d’autant d’éléments objectifs qui devraient susciter la confiance.

Mais, en matière médicale nous ne sommes pas dans l’ordre de l’objectif mais dans celui du subjectif. C’est le risque zéro, l’obligation de résultats absolue et non l’obligation de moyens qui est recherchée par les patients. D’où des phénomènes de défiance qui peuvent parfois déboucher sur des procédures en cas de difficulté, ouvrant la porte à une relative  » judiciarisation  » des rapports patients/ thérapeutes

Confiance et transparence : une voie pour atténuer la  » judiciarisation  » des rapports ? :

Quels seraient donc les moyens d’atténuer les effets de cette dérive et de restituer à la relation patient/thérapeute sa qualité et sa véracité première ? En d’autres termes, comment réinscrire la sérénité au cœur de ce rapport qui a tendance à se conflictualiser ?

Aux yeux d’un certain nombre de professionnels, l’essentiel est de faire savoir en permanence au patient qu’il a un droit imprescriptible à savoir et à connaître les conséquences de telle ou telle intervention. L’ambiguïté est source de conflits potentiels, la transparence et la responsabilisation du patient est un garde-fou contre les dérives procédurières. Le rôle du chirurgien consiste justement à orienter lucidement et sereinement la décision du patient, quelle qu’en soit la nature et de l’aider à exercer son consentement éclairé grâce à une information pleine et entière. L’information administrée dans de telles conditions serait-elle l’antidote au poison de la judiciarisation.

Une loi positive avec de effets secondaires pernicieux ?

Le problème central de la responsabilité civile professionnelle :

Si la loi KOUCHNER a représenté une avancée significative en matière d’affirmation des droits des patients, notamment en matière d’information et de communication, elle a parallèlement ouvert la boîte de Pandore de la responsabilité civile professionnelle des professionnels de santé, en élargissant le champ de leurs responsabilités. Les spécialités à risque, la chirurgie et notamment la chirurgie orthopédique, la gynécologie obstétrique et l’anesthésie sont directement concernées.

En la matière, les compagnies d’assurances qui intervenaient sur le marché de la Responsabilité Civile professionnelle médicale ont choisi, par crainte de la mise en cause de la responsabilité de leurs clients, soit de se retirer du marché, soit de résilier les primes, même pour des praticiens qui n’ont connu aucun procès en 20 ans ou de les augmenter dans des proportions très conséquentes.

En 2003 la prime annuelle d’assurance d’un chirurgien orthopédiste était de 10 à 15.000 euros, depuis 2005 elle est aux alentours de 20.000 euros (Cette prime est l’équivalent de la pose de 100 prothèses totales de la hanche ou de 2000 consultations au tarif conventionné). Préoccupation catégorielle qui ne concerne en rien les patients ? Bien au contraire, cette question des primes concerne directement l’avenir des patients appelés à subir une intervention en chirurgie orthopédique. L’augmentation des primes de Responsabilité Civile implique pour le praticien soit d’augmenter, quand il le peut, le montant de ses honoraires, ce qui écarterait des soins nombre de patients qui ne seraient plus en mesure d’assumer financièrement cette charge, soit de multiplier le nombre d’actes qui ne sont pas extensibles.
Depuis, la situation s’est assainie mais les primes demeurent à un niveau très élevé : 20000 euros l’an, le double si pratique de la chirurgie du rachis….

Concernant la pratique de la Chirurgie, le public doit également savoir que :

• Les honoraires conventionnés sont bloqués depuis 15 ans (Hors contrat d’accès aux soins), et l’emblématique prothèse totale de hanche est toujours payée au Chirurgien la somme de 459,80 euros par la Sécurité Sociale (hors dépassement d’honoraires) !
• Les autres charges ont encaissé pendant la même période de 50 % (loyer ou personnel de secrétariat) à plus de 100% d’augmentation (aides opératoires, archivage, téléphone)
• Beaucoup de prestations sont devenues normalisées par les tutelles (dans l’optique louable de l’augmentation continue de la qualité des soins) et augmentent d’autant les coûts de fonctionnement (tenue du dossier, archivage, aides opératoires qualifiés, courrier abondant pour assurer le suivi, permanence de la réponse téléphonique à nos patients, etc.…)
• La participation à la démarche d’accréditation d’un établissement de Santé suppose une implication constante et variée du praticien dans l’outil de travail (enrichissante certes mais dispendieuse de temps et d’énergie sans qu’il n’existe de contrepartie financière): citons les différentes commissions, les groupes d’auto-évaluation, la création d’instruments nouveaux allant dans le sens d’une meilleure information médicale (ce site en fait partie…), etc…

Vers un désert chirurgical ?

C’est une question de fond qui est posée et qui s’inscrit dans une tendance lourde : celle du manque de chirurgiens orthopédistes dans le paysage sanitaire français, alors même que l’évolution de la société et ses attentes impliquent leur présence massive.

Ce déficit est lié à une désaffection de beaucoup d’internes pour une spécialité qui impliquerait une prise de risques permanente et une sur-responsabilisation. Il faudra par exemple, dès 2020, former près de 220 chirurgiens orthopédistes, pour ne satisfaire qu’aux obligations de récupération et aux nécessités de la RTT (en 2002, on en formait 83…) et sans tenir compte des nouveaux besoins exprimés par une population en demande de thérapeutiques orthopédiques.

Ces quelques éléments permettent de comprendre que le problème de la Responsabilité Civile professionnelle n’est pas une affaire catégorielle, mais qu’il renvoie à la question centrale du maintien d’une chirurgie orthopédique de qualité et accessible à tous, dans le paysage sanitaire français

La situation enviée du Chirurgien d’autrefois n’est plus d’actualité :

Le prestige reste intact mais les conditions d’exercice actuelles (charge de travail, diminution constante du pouvoir d’achat, risque de procès à chaque acte, rôle « tampon » entre patients et les tutelles) incitent les plus jeunes à surtout ne pas envisager ce métier…

Des solutions équitables et de bon sens : la mutualisation du risque

A l’heure actuelle, la situation des praticiens en matière de RC reste précaire. En 2002, a été mis en place un pool d’assurances privées, le Groupement Temporaire d’Assurance Médicale (GTAM). Il proposait aux professionnels privés de couverture une assurance de responsabilité civile. Ce dispositif mis en place pour un an ne sera pas renouvelé après le 31 décembre 2003. Lui succède le 1er janvier 2004 un nouveau système géré par le Bureau Central de Tarifications (BCT), qui prend déjà en charge les conducteurs frappés de trop de malus qui ne trouvent plus à s’assurer. Les praticiens ayant essuyé deux refus d’assurance transmettront leur dossier à cet organisme paritaire réunissant assureurs et représentants des assurés qui fixera le montant de la prime

Ce système constitue un pis-aller plutôt qu’une réponse de fond aux problèmes d’assurance en Responsabilité Civile que rencontrent praticiens et établissements. En la matière, le Syndicat National des Chirurgiens Orthopédistes souscrit pleinement à un projet établi par la conférence des présidents d’Unions régionales des médecins libéraux :  » Réconcilier droit et soins.  » Cette proposition vise à réduire le poids des sinistres en responsabilité sans faute qui grève lourdement les primes demandées au professionnel de santé. L’idée est simple : créer, dans le cadre de l’ONIAM, un fonds spécial, géré conjointement par les associations de patients et les représentants des médecins. Ce fonds serait abondé par des contributions émanant des médecins, en fonction de leur sinistralité, par l’Assurance maladie et par les patients concernés par une intervention, à hauteur d’une somme symbolique de quelques Euros. Ne resteraient à la charge des assureurs que les contentieux liés à la faute intentionnelle ou inexcusable. Ce système de  » mutualisation  » auquel les patients seront étroitement associés, constitue probablement un outil privilégié pour assurer la qualité et la continuité des soins dans un souci de transparence et de volonté de maintenir un accès démocratique en matière d’offre de soins dans le domaine chirurgical

Vers une nouvelle donne

Le chirurgien conscient de ses responsabilités ne cherche pas à s’en dégager et à s’enfermer dans un splendide isolement. La loi du 4 mars 2002 ne saurait être un carcan mais peut ouvrir la voie à un nouvel état d’esprit et à un changement de comportement
Ambiance en consultation, parler clair et franc, disponibilité accrue en termes d’emploi du temps, décision chirurgicale expliquée, respect des droits du patient, responsabilisation de celui-ci s’agissant des aléas d’une intervention, sont autant d’éléments qui fondent chez le chirurgien et le patient un nouvel état d’esprit et un nouveau dialogue.
Au-delà des obligations légales, elle doit dessiner une figure novatrice de la relation patient /chirurgien à même de concilier la chaleur humaine et compassionnelle avec la froide rigueur du droit des hommes.

Contributions : Professeur Henry Coudane, C.H.U. de Nancy, Expert près la Cour de Cassation en Orthopédie Traumatologie

Professeur Sophie Gromb, Professeur de médecine légale, Bordeaux
Docteur Christian Delaunay, Correspondant Ile-de-France de l’ANAES, Clinique de l’Yvette, Longjumeau
Docteur Pascal Gleyze, Chirurgien Orthopédique, Clinique Diaconat, Colmar
Docteur Christian Pages, Clinique Saint-Dominique, Flers de l’Orne
Docteur Hubert Lanternier, Clinique de l’Europe, Saint-Nazaire
Docteur Michel Chanzy, Président de la Compagnie Nationale des Experts Médecins, Clinique Blomet, Paris